Vous avez un chalet? Établissez un plan pour le conserver dans la famille

Observer le coucher du soleil sur le lac depuis le ponton, en écoutant le clapotis de l’eau. Servir de la limonade à des enfants qui rient lors d’un bel après‑midi d’été. Boire son café sur une terrasse bercée par le gazouillement des oiseaux et le bruissement des feuilles. Les chalets sont propices à tant de moments magiques. C’est pourquoi il est essentiel de planifier leur éventuelle transmission à la prochaine génération, afin que vos enfants et vos petits‑enfants puissent conserver le chalet dans la famille et continuer à créer de magnifiques souvenirs.

Un grand nombre de personnes part du principe que le simple fait de léguer le chalet à leurs enfants adultes dans un testament permettra à ces derniers de le conserver. Cependant, les résidences secondaires telles que les chalets sont imposées au moment du décès, de la même manière que si vous l’aviez vendu. Si la valeur

de votre chalet a augmenté depuis que vous l’avez acheté, les gains en capital seront imposés et la facture pourrait être très élevée. De plus, bien évidemment, plus vous détenez (et continuez de détenir) votre chalet longtemps, plus il a de temps pour prendre de la valeur (et continue d’en avoir).

Peut-être que votre succession sera composée de suffisamment d’actifs pour payer l’impôt, mais cela pourrait impliquer de vendre des placements alors que ce n’est pas le meilleur moment sur le marché. Sinon, les héritiers devront payer eux-mêmes l’impôt. Si la succession n’est pas composée de suffisamment d’actifs liquides ou si les héritiers ne disposent pas de suffisamment de fonds, ils pourraient être forcés de vendre le chalet pour payer l’impôt. Ce n’est probablement pas ce que vous souhaitez.

Toutefois, il est possible de mettre en place des stratégies simples pour gérer la facture fiscale afin que les futures générations de votre famille puissent profiter de votre chalet.

Stratégie 1 : Propriété conjointe

En désignant vos enfants adultes en tant que copropriétaires du chalet, vous pouvez gérer le gain en capital dès maintenant, avant qu’il augmente, puis prévoir une transmission en franchise d’impôt à votre décès.

Il s’agit de recourir à la structure juridique appelée « copropriétaires avec gain de survie ». Elle vous permet de désigner vos enfants en tant que copropriétaires de votre vivant. Ensuite, au décès d’un propriétaire, le titre de propriété du chalet est  directement transmis aux survivants. Vous devrez payer de l’impôt sur la partie de la propriété qui est transmise, mais, si la structure est gérée de façon appropriée, les autres propriétaires n’auront pas à payer d’impôt à votre décès. De plus, le chalet ne fera pas partie de votre succession; il ne sera donc pas assujetti à des frais d’homologation (le cas échéant).

Il est important de réfléchir pour savoir si vous êtes prêt à renoncer à la pleine propriété du bien et de discuter avec les membres de votre famille de la façon dont les décisions concernant la propriété seront prises à l’avenir, y compris les décisions concernant les réparations, les rénovations ou la vente.

Stratégie 2 : Fiducie personnelle

Une fiducie non testamentaire, établie de votre vivant, vous permet de conserver la gestion et le contrôle du chalet, tandis que la fiducie est propriétaire du chalet.

Vous paierez de l’impôt sur les gains en capital jusqu’au moment de la transmission du chalet à la fiducie.

Toutefois, les gains en capital futurs seront à l’abri de l’impôt pendant 21 ans. Au bout de 21 ans, la fiducie sera réputée avoir disposé du chalet (et devra payer de l’impôt), et ce, tous les 21 ans par la suite. Comme pour la propriété conjointe, les actifs détenus dans une fiducie ne sont pas considérés comme faisant partie de votre succession et ne sont pas assujettis à des frais d’homologation.

L’établissement et le maintien d’une fiducie impliquent un certain coût, mais vous pouvez amplement personnaliser votre projet. Vous pouvez notamment laisser des instructions concernant le chalet, qui continueront d’être transmises après votre décès.

Stratégie 3 : Assurance-vie

Plutôt que de chercher à réduire l’impôt sur les gains en capital, vous pouvez souscrire une assurance-vie permanente pour le couvrir. Dans le cas d’une police d’assurance « conjointe dernier décès », la prestation de décès est versée en franchise d’impôt aux bénéficiaires au moment du décès du deuxième parent, c’est-à-dire exactement au moment où ils ont besoin de fonds pour payer l’impôt.

C’est à vous de décider si vous souhaitez que la prestation de décès s’approche le plus précisément possible de l’impôt prévu ou si vous préférez qu’elle fasse office de protection supplémentaire pour couvrir les autres impôts et coûts exigibles au moment du décès. Certaines polices d’assurance-vie permanente proposent même une prestation de décès qui augmente au fil du temps. Cependant, plus vous prenez de l’âge, plus la souscription d’une assurance-vie est coûteuse. Vous pouvez envisager de demander à vos enfants adultes de payer les primes, puisque ce sont eux qui profiteront à terme de la police.

Stratégie 4 : Résidence principale

Supposons que vous avez un appartement en ville et un chalet à la campagne, et que la valeur du chalet augmente beaucoup plus rapidement que celle de l’appartement. Vous pouvez désigner votre chalet comme « résidence principale » afin qu’il bénéficie de l’exonération de l’impôt sur les gains en capital au moment de la vente ou de votre décès.

Pour être déclaré comme résidence principale, un bien doit généralement être « normalement habité » par le contribuable, son conjoint, son ex-conjoint ou son enfant. D’autres règles de l’Agence du revenu du Canada s’appliquent également. De plus, vous devrez payer de l’impôt jusqu’à ce que le chalet devienne votre résidence principale.

Cela dit, selon votre situation particulière, cette stratégie peut constituer un moyen efficace d’éliminer l’impôt à payer sur le chalet au moment du décès, et vous pouvez utiliser l’une des autres stratégies pour gérer l’impôt à payer sur votre appartement.

Ne négligez pas la planification

Pour conclure, si vous êtes propriétaire d’un chalet, nous vous encourageons à réfléchir à ce que vous souhaitez que votre bien devienne. Conservez les factures de toutes les réparations et rénovations, car ces frais peuvent réduire les gains en capital sur un chalet. Faites-vous accompagner par un conseiller pour intégrer le chalet à votre plan successoral.

Tout cela permettra à vos enfants et petits-enfants de garder plus que des souvenirs. Grâce à une planification appropriée, ils pourront continuer de profiter de merveilleux moments à votre chalet pendant longtemps.