Vente à perte à des fins fiscales
Brendon Saxton B.A., PFPMD, CFPMD
Au début d’octobre, l’indice S&P/TSX affichait un recul d’environ 9,5 % pour l’année. D’ici la fin de 2022, avant que vous ne passiez du temps avec vos amis et votre famille pendant les Fêtes, vous avez l’occasion d’envisager des stratégies comme la vente à perte à des fins fiscales pour vos portefeuilles de placement non enregistrés.
La stratégie
La vente à perte à des fins fiscales consiste à vendre un placement dont la valeur a diminué pour compenser un gain en capital sur un placement dont la valeur a augmenté. Cette stratégie est une excellente occasion d’utiliser les placements qui devraient enregistrer des rendements inférieurs pour compenser les gains en capital réalisés avant que les marchés rebondissent.
Un gain en capital désigne l’augmentation de la valeur d’un placement, comme une action, un fonds commun de placement, un FNB ou un bien immobilier, tandis qu’un gain en capital réalisé est le fait de vendre le placement à une valeur supérieure, de réaliser le gain et de le rendre imposable.
Fait intéressant, le gain en capital réalisé que vous tentez de compenser n’a pas à avoir eu lieu au cours de l’année civile en cours, car l’Agence du revenu du Canada (ARC) vous permet de reporter rétrospectivement les pertes en capital nettes jusqu’à trois ans ou de les reporter à toute année ultérieure. Par conséquent, vous pouvez tirer parti des placements qui devraient enregistrer des rendements inférieurs dans votre portefeuille non enregistré cette année afin de compenser des gains antérieurs ou futurs.
Règles entourant la vente à perte à des fins fiscales
Certaines règles s’appliquent à la vente à perte à des fins fiscales. Premièrement, les gains réalisés au cours de l’année en cours doivent d’abord être compensés avant qu’il soit possible de reporter une perte en capital réalisée à une année antérieure ou postérieure. Deuxièmement, vous ne pouvez pas déclencher de « pertes apparentes », ce que l’ARC définit comme les pertes qui surviennent lorsque vous ou une personne qui vous est liée vendez et rachetez ensuite les mêmes actifs ou des actifs identiques 30 jours avant ou après la vente. Les pertes apparentes comprennent les opérations dans des comptes de placement enregistrés ou non contrôlés par vous ou une personne liée à vous. Une personne qui vous est liée comprend notamment un conjoint, un conjoint de fait, une fiducie ou une société par actions.
Les risques
Vous risquez de quitter le marché et de ne pas être en mesure de tirer un revenu, un dividende ou un gain que vous auriez autrement gagné au cours de la période de 30 jours. Vous pourriez aussi envisager d’acheter un placement semblable, comme un fonds commun de placement différent ayant des caractéristiques similaires. L’achat et la vente de titres pourraient également entraîner des coûts.
Comme pour toute stratégie fiscale ou de placement, votre conseiller Edward Jones peut, en collaboration avec votre fiscaliste, élaborer une stratégie sur mesure pour vous et votre avenir.