Des cadeaux de la fête des Pères… pour vos enfants

Si vous êtes père, il est se pourrait que vous receviez de beaux cadeaux à la fête des pères. Mais votre cadeau le plus important pourrait être votre capacité à aider vos enfants. Selon une récente étude d’Edward Jones de novembre 2021, 65 % des Canadiens cherchent à transmettre au moins une partie de leur héritage à leurs proches de leur vivant.

Si vous faites partie des plus de deux tiers de la population canadienne qui souhaiterait voir son héritage être utilisé à bon escient par ses enfants, voici des options à envisager pour aider vos enfants de votre vivant :

• REEE – Un régime enregistré d’épargne-études est un moyen efficace d’épargner pour les dépenses d’études futures de votre enfant. En tant que souscripteur, vous pouvez cotiser au REEE pour un ou plusieurs enfants que vous désigneriez comme bénéficiaires du régime. Avant que votre enfant atteigne l’âge de 18 ans, les cotisations sont généralement admissibles à la Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE) de 20 %, jusqu’à concurrence d’un maximum annuel de 500 $ et d’un maximum à vie de 7 200 $ par enfant. Les droits de cotisation s’accumulent à partir de la naissance de votre enfant et les montants inutilisés peuvent être reportés aux années ultérieures.Les cotisations à un REEE fructifient avec report d’impôt jusqu’à ce qu’elles soient retirées pour payer les dépenses d’études postsecondaires de vos bénéficiaires. Les revenus et les subventions seront imposés pour l’année où ils sont reçus par le bénéficiaire, pourvu que ce dernier fréquente un établissement postsecondaire reconnu. Comme le bénéficiaire est susceptible de gagner un revenu faible ou nul pendant ses études, il paiera généralement peu ou pas d’impôt sur les retraits.
• Don direct – Une étude réalisée en 2020 a révélé que près des deux tiers des retraités sont prêts à offrir un soutien financier à leur famille, même si cela signifie que leur propre avenir financier est touché. Toutefois, lorsque vous envisagez de faire des dons directs à vos enfants, il est important de comprendre les répercussions qui en découlent. Si vous avez l’intention de faire un don important, par exemple pour une mise de fonds ou un mariage, tenez compte des incidences fiscales. Même s’il n’y a pas d’impôt sur les dons au Canada pour le donateur ou le destinataire, si vous vendez des placements non enregistrés ou retirez des fonds d’un REER pour faire le don, l’impôt pourrait être déclenché et serait payable par le donateur. Il y a aussi des incidences fiscales si vous ne vendez pas les actifs et donnez plutôt des biens dont la valeur a augmenté « en nature », puisque le transfert de propriété des biens est considéré comme une disposition aux fins de l’impôt. Enfin, alors que les dons aux enfants adultes ne sont pas assujettis à l’attribution, les dons aux enfants mineurs le sont – ce qui signifie que tout revenu (autre que les gains en capital) provenant du don investi au nom d’un enfant mineur vous sera attribué.
• Don récurrent – Au lieu d’un montant forfaitaire, vous pourriez donner un montant annuel que votre enfant peut utiliser pour financer son compte d’épargne libre d’impôt. Les Canadiens commencent à accumuler des droits de cotisation au CELI à 18 ans et peuvent ouvrir un CELI lorsqu’ils atteignent l’âge de la majorité dans leur province de résidence. Un don pouvant atteindre 6 000 $ par année pourrait être fait à votre enfant pour l’aider à profiter de la croissance libre d’impôt qu’offre un CELI. Les fonds accumulés pourraient être utilisés ultérieurement à n’importe quelle fin. Une autre option consiste à leur donner des fonds qu’ils peuvent cotiser à leur REER, en supposant qu’ils disposent de droits de cotisation inutilisés. Cela donnerait à votre enfant la possibilité de profiter de la croissance à imposition différée offerte par ces comptes et d’utiliser les fonds pour une mise de fonds par l’intermédiaire du Régime d’accession à la propriété, pour des études par l’intermédiaire du Régime d’encouragement à l’éducation permanente ou pour leur retraite éventuelle. 
• Assurance vie avec une valeur de rachat croissante – Bien que les polices d’assurance vie soient habituellement souscrites pour leurs prestations au décès, certains types de polices peuvent être établies avec un volet de placement qui profite d’une croissance à imposition différée. Vous pouvez souscrire une police d’assurance vie permanente sur la vie de votre enfant, et une partie de la prime annuelle est utilisée pour créer de la valeur de rachat. Cette valeur de rachat peut augmenter avec imposition différée à même la police d’assurance. La Loi de l’impôt sur le revenu du Canada comporte des dispositions relatives au transfert qui peuvent vous permettre de transférer cette police à votre enfant en franchise d’impôt. Par conséquent, il peut être possible de transférer la police à votre enfant sans incidence fiscale et, en règle générale, aucun impôt n’est payable par lui, à moins qu’il n’accède aux fonds de la police d’assurance. Une fois que votre enfant aura atteint l’âge de 18 ans, il devra payer l’impôt découlant de l’accès aux fonds, et non vous.

Un autre avantage de cette stratégie est que vous avez assuré votre enfant pendant qu’il est jeune, de sorte que si un problème de santé qui l’empêcherait d’obtenir une assurance survenait à l'avenir, il pourrait tout de même bénéficier d’une couverture d’assurance de la police que vous avez souscrite pour lui. Enfin, la prime d’assurance a également le potentiel d’être plus abordable puisque l’assurance est souscrite lorsque vos enfants sont jeunes.

À la fête des Pères, vous pouvez montrer que vous appréciez les cadeaux qui vous sont offerts par vos enfants. Mais en investissant dans leur avenir, vous pouvez montrer cette appréciation pour longtemps. Nous pouvons vous aider à atteindre vos objectifs de transfert de patrimoine. Communiquez avec votre conseiller pour discuter de la mise en place de votre stratégie de dons.