REER de conjoint : planification d’une retraite fiscalement judicieuse

Jacob et Jennifer sont mariés, et ils sont tous deux dans la cinquantaine. Jennifer possède d’importants actifs enregistrés et non enregistrés, et un régime de retraite lucratif. Son revenu est supérieur à 200 000 $. Jacob travaille à temps partiel, n’est pas constitué en société, gagne beaucoup moins que Jennifer et n’a pas de régime de retraite ni d’épargne-retraite. Un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) de conjoint peut être un excellent outil de fractionnement du revenu et une excellente stratégie de gestion fiscale pour Jacob et Jennifer. Si Jennifer cotise à un REER de conjoint dans ce scénario, elle recevra une déduction d’impôt cette année, et ce pourrait être un choix judicieux sur le plan fiscal pour l’avenir.

Un REER de conjoint est judicieux pour plusieurs raisons. Tout d’abord, en raison du taux d’imposition actuel de Jennifer, la déduction est plus importante pour elle que pour Jacob. Autrement dit, il est plus judicieux que Jennifer cotise à un REER de conjoint pour Jacob plutôt que Jacob cotise à un REER individuel pour lui-même. Par ailleurs, les retraits subséquents à la retraite seront imposables pour Jacob. C’est souhaitable étant donné que Jennifer dispose déjà d’un régime de retraite et d’une épargne-retraite importante. Des retraits de son côté d’un REER seraient assujettis à un taux d’imposition plus élevé. En revanche, comme Jacob n’a pas d’autres sources de revenu de retraite, pour lui, les retraits d’un REER devraient être imposés à un taux inférieur.

L’une des clés d’un plan de retraite réussi est une gestion et une planification fiscales efficaces. Toutefois, ce qui était judicieux du point de vue de la planification fiscale avant la pandémie pourrait être très différent aujourd’hui. Le recours aux REER de conjoint représente une occasion unique en ce sens, car il permet aux couples canadiens de réaliser des économies d’impôt supplémentaires.

Qu’est-ce qu’un REER de conjoint?

Un REER de conjoint est un type spécial de REER pour les conjoints de fait ou les conjoints légalement mariés, où l’un des conjoints cotise et l’autre fait des retraits. Comme dans le cas d’un REER individuel, la personne qui cotise a droit à une déduction fiscale au moment de la cotisation. Toutefois, dans le cas d’un REER de conjoint, ce n’est pas la personne qui a cotisé au régime, mais l’autre conjoint qui effectue un retrait qui est imposé sur celui-ci. C’est l’essence même de la stratégie de fractionnement du revenu au moyen d’un REER de conjoint : un conjoint gagne la déduction au moment de la cotisation, tandis que l’autre conjoint paie l’impôt au moment du retrait.

Qui peut ouvrir un REER de conjoint?

Les conjoints de fait ou les conjoints légalement mariés peuvent ouvrir un REER de conjoint. Contrairement à un compte d’épargne libre d’impôt (CELI), qui ne peut être ouvert avant l’âge de la majorité, il n’y a pas de limite d’âge minimale pour un REER ou un REER de conjoint. Toutefois, il existe un plafond d’âge pour les REER et les REER de conjoint : le compte doit être fermé au plus tard le 31 décembre de l’année au cours de laquelle le titulaire du régime (le conjoint non cotisant) atteint 71 ans. De la même façon qu’un REER peut être transféré dans un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), un REER de conjoint peut être transféré dans un FERR de conjoint à l’échéance.

Pourquoi les couples utiliseraient-ils un REER de conjoint?

La principale raison d’utiliser un REER de conjoint est le fractionnement du revenu, dans le but de réaliser des économies d’impôt globales entre deux partenaires dont l’un a un revenu plus élevé que l’autre. Plus précisément, il est utilisé pour transférer le revenu de retraite du conjoint ayant le revenu le plus élevé au conjoint ayant le revenu le moins élevé. Bien entendu, toutes les autres raisons d’ouvrir un REER, comme une déduction fiscale immédiate, une croissance des placements à l’abri de l’impôt et la constitution d’une épargne-retraite, s’appliquent tant aux REER individuels qu’aux REER de conjoint. Mais la principale distinction est le fractionnement du revenu et la réduction de l’impôt à la retraite, au niveau du ménage.

Prenez garde à la règle d’attribution de trois ans

Il y a un élément très important à garder à l’esprit concernant les REER de conjoint : une règle d’attribution de trois ans. La règle stipule que si des fonds sont retirés du REER de conjoint dans les trois ans suivant la cotisation (l’année de la cotisation plus les deux années suivantes) à un REER de conjoint, le retrait sera imposable pour le conjoint cotisant.

Pour Jacob et Jennifer, un REER de conjoint est judicieux pour deux raisons :

D’abord, étant donné le taux d’imposition actuel de Jennifer, la déduction est plus avantageuse pour elle que pour Jacob. Autrement dit, il est plus judicieux que Jennifer cotise à un REER de conjoint pour Jacob plutôt que Jacob cotise à un REER individuel pour lui-même.

Par ailleurs, les retraits subséquents à la retraite seront imposables pour Jacob. C’est souhaitable étant donné que Jennifer dispose déjà d’un régime de retraite et d’une épargne-retraite importante. Des retraits de son côté d’un REER seraient assujettis à un taux d’imposition plus élevé que celui de Jacob, car il n’a pas d’autres sources de revenu de retraite.

Si nous supposons que Jennifer cotise au REER de conjoint de Jacob en 2022, ce montant, s’il est retiré en 2022, 2023 ou 2024, sera imposable pour Jennifer plutôt que pour Jacob. Dans ce cas, la fonction prévue du REER de conjoint est annulée et toute possibilité de fractionnement du revenu est perdue. Pour éviter la règle d’attribution et obtenir le résultat souhaité du fractionnement du revenu entre conjoints, il est donc essentiel d’éviter les retraits dans les années qui suivent immédiatement la cotisation à un REER de conjoint.

Prochaines étapes

Si vous souhaitez en savoir plus sur la façon dont un REER de conjoint peut accélérer la stratégie d’épargne-retraite de votre ménage, communiquez avec votre conseiller Edward Jones dès aujourd’hui.