Des choses qu’un exécuteur testamentaire aurait aimé savoir au préalable

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Une famille avec des grands-parents assis et riant ensemble.

Lorsque son beau-père, Graham, lui a demandé d’agir à titre de coexécuteur testamentaire, Ken a répondu « oui » immédiatement parce que c’était la bonne chose à faire. Graham avait également nommé comme coexécutrice une fille issue de son premier mariage, Jessica.

Ken et Jessica ne s’étaient pas vus depuis des années en raison de tensions dans les relations familiales. Toutefois, Ken était convaincu que Graham, un comptable à la retraite, aurait mis de l’ordre dans ses affaires.

Qu’est-ce qu’un exécuteur testamentaire?

Un exécuteur testamentaire (au Québec, le terme liquidateur est employé) est responsable de l’administration de la succession d’une personne. L’exécuteur testamentaire ou le liquidateur doit respecter les volontés exprimées dans le testament de cette personne et toutes les lois applicables. L’exécuteur testamentaire ou le liquidateur peut être un membre de la famille, un ami, une société de fiducie ou un professionnel comme un avocat ou un comptable. La liste des tâches de l’exécuteur testamentaire ou du liquidateur comprend généralement (sans s’y limiter) :

  • Trouver le testament
  • Protéger les actifs
  • Évaluer les actifs
  • Annuler les abonnements et les avantages
  • Annuler les documents émis par le gouvernement
  • Gérer les comptes numériques
  • Faire les demandes de prestations de décès et de survivant
  • Faire la demande d’homologation
  • Rechercher tous les bénéficiaires
  • Communiquer avec les bénéficiaires
  • Établir l’actif et le passif de la succession
  • Produire les déclarations de revenus
  • Demander un certificat de décharge relatif à l’impôt
  • Établir des fiducies au besoin
  • Distribuer les actifs aux bénéficiaires

Après le décès de Graham l’automne dernier, Ken s’est vite rendu compte que son rôle de gestionnaire de la distribution de l’importante succession serait plus complexe que prévu. La succession comprenait un chalet, une société, une fiducie, une assurance vie et un compte de placement très dynamique qui présentait des risques en période de volatilité des marchés. Les héritiers provenaient d’une famille recomposée aux points de vue diversifiés, tous naturellement déterminés à protéger leurs propres intérêts.

En plus des difficultés auxquelles étaient confrontés les exécuteurs testamentaires, le testament de Graham ne répartissait pas les actifs de manière égale. Un côté de la famille héritait du chalet et de la société, tandis que les autres actifs étaient légués à l’autre côté de la famille. Et, même si l’inégalité n’est pas toujours injuste, comme Graham n’avait pas discuté de son testament avec qui que ce soit, à l’exception de sa femme, certains héritiers remettaient en question ses intentions.

De plus, Graham n’avait pas laissé de précisions au sujet de certains legs. Un d’entre eux était particulièrement éprouvant sur le plan émotionnel. En fait, les « effets personnels » étaient légués au fils adulte de Graham, Michael, mais cela l’obligeait à se rendre à la résidence de la veuve de Graham, à choisir parmi les meubles et les œuvres d’art de valeur qui s’y trouvaient, et à prendre les dispositions nécessaires pour les déménager.

Ken et Jessica ont convenu de retenir les services d’un avocat spécialisé en droit successoral pour les guider dans certains aspects complexes de la succession. Toutefois, il fut étonnamment difficile d’en trouver un qui était disponible et qui n’était pas en situation de conflit d’intérêts, soit parce qu’il connaissait un des nombreux héritiers, soit parce qu’il représentait un de ceux-ci. Les coexécuteurs ont également découvert que les avocats spécialisés en droit successoral peuvent coûter très cher, dans ce cas-ci plus de 1 000 $ l’heure. Même l’auxiliaire juridique demandait environ la moitié de ce taux horaire, ce qui demeure très coûteux.

Autre complication : lorsque l’avocat spécialisé en droit successoral a cherché les fondations de bienfaisance qui avaient été désignées comme héritières, l’une d’entre elles n’existait plus. Même si une fondation similaire avait été établie par le même organisme de bienfaisance, Ken et Jessica ont dû obtenir l’approbation de chaque bénéficiaire pour réaffecter ce legs. Parmi les legs, il y avait aussi un bateau que Graham avait vendu après avoir rédigé son testament, ce qui a soulevé un questionnement quant à savoir si cet héritier devait plutôt obtenir autre chose, même si les exécuteurs ne peuvent pas prendre ce genre de décisions.

Un honneur assorti de conditions

Être appelé à agir à titre d’exécuteur testamentaire peut sembler être un grand honneur – et c’est le cas –, mais cela peut aussi prendre du temps et être stressant. Cela dit, de nombreux exécuteurs testamentaires hésitent à facturer des honoraires pour leurs services, même s’il peut être permis de facturer entre 3 % et 5 % de la succession, si aucuns honoraires ne sont explicitement indiqués dans le testament. De plus, les exécuteurs testamentaires sont financièrement responsables advenant qu’une partie de l’actif ne soit pas distribuée correctement. Toutefois, une assurance responsabilité civile de l’exécuteur est offerte pour gérer ce risque.

Conseils de Ken avant d’accepter le rôle d’exécuteur testamentaire

  • Demandez si vous pouvez voir le testament afin de connaître les éléments qui augmenteront la complexité de l’administration de la succession.
  • Suggérez de faire examiner le testament par un fiscaliste qui pourrait avoir des conseils sur la façon de structurer la succession pour réduire l’impôt à payer.
  • Recommandez de discuter ouvertement des legs et de les expliquer aux héritiers afin d’éviter les conflits familiaux qui peuvent survenir lorsque les dons ne sont pas égaux.
  • Apprenez-en le plus possible sur les relations au sein de la famille, y compris les sources de tension, surtout si vous avez affaire à une famille recomposée.

Ken ne regrette pas d’avoir agi à titre d’exécuteur testamentaire, et il le ferait de nouveau pour un autre ami proche ou un membre de sa famille. L’une des meilleures choses qui lui soient arrivées fut d’avoir des contacts plus fréquents avec ses frères et sœurs et d’apprendre à mieux connaître sa coexécutrice testamentaire. Il a aussi appris beaucoup de choses qui l’aideront à planifier sa propre succession.

Le conseil le plus important conseil que Ken souhaite partager avec d’autres personnes qui envisagent d’assumer ce rôle est de comprendre ce qu’un tel choix implique. Si le rôle d’exécuteur testamentaire est une grande responsabilité et exige du temps, il peut aussi être très gratifiant. Après tout, vous devenez la personne (ou une partie d’une équipe de coexécuteurs) qui veille à ce que les intentions d’une personne qui vous tient à cœur soient respectées.

À retenir

Pour en savoir plus, communiquez avec votre conseiller. Ensemble, notamment en collaboration avec votre fiscaliste, vous pouvez élaborer une stratégie financière qui minimise l’impôt à l’aide de stratégies comme l’emplacement de l’actif, tout en maximisant votre capacité à bâtir un avenir sûr pour vous et votre famille.